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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Toutes commandes qui seront passées sur le site WWW.DIRTYRIDERZCREW.COM seront soumises aux présentes conditions générales de vente ci-dessous
Tout achats supposent que le client a pris préalablement connaissance des CGV, qu'il les accepte sans réserve.
Le contrat de vente conclue entre le site WWW.DIRTYRIDERZCREW.COM et l’acheteur se compose des conditions générales de vente, à la date de l'achat, et de la confirmation de commande que le client aura reçu par mail.

 

2. COMMANDE

Toutes commandes validées par le client ainsi que la saisie des différentes données personnelles et la validation de paiement, constituent une acceptation irrévocable des conditions de vente, et validera la transaction.
Une confirmation de commande sera envoyée par mail.
Les informations enregistrées sur notre site constituent la preuve des transactions passées entre le site
WWW.DIRTYRIDERZCREW.COM et nos acheteurs.
Les données enregistrées par le système de paiement, constituent la preuve de la transaction financière.

 

3. PRIX

Tous les prix indiqués sur notre site sont exprimés en euros.
Toute commande, quel qu'en soit l'origine, est payable en euros.
La TVA, incluse dans nos prix (tee shirts), est la TVA française, elle est appliquée au taux en vigueur au moment de la transaction.

Pour tous les autres articles (hors tee shirts), les prix sont nets, en euros, sans application de TVA (Art. 293B du C.G.I.)

 

4. MODE DE PAIEMENT

Le paiement s'effectue par : Paypal (une commission de 2.90% est appliqué par Payapl+ 0.50€).
Les livraisons seront effectuées après validation du paiement.

 

5. INFORMATIONS SUR LES ARTICLES

Les photographies illustrant les articles appartiennent au site WWW.DIRTYRIDERZCREW.COM et WWW.SPREADSHIRT.FR, des différences de couleurs liées à la photographie peuvent apparaître.

 

6. DISPONIBILITÉ DES ARTICLES

Les articles et les prix sont valables tant qu'ils sont présents sur notre site et dans la limite des stocks disponibles.
Le traitement des commandes est effectué dans un délai de cinq à soixante jours (selon les articles commandés) jours ouvrés.

 

7. LIVRAISON

- Délais (en jours ouvrés)

Les commandes sont expédiées dans un délai moyen de cinq à soixante jours (selon les articles commandés) après validation de la commande et arrivent, en moyenne, dans les trois à sept jours chez les clients après réception de nos sous-traitants.

- Modalités

* Expédition par "La Poste" "COLISSIMO" ou "Lettre suivie" ou tout autres transporteurs,
* Expédition pour les pays étrangers ou l'Outre-Mer : délai de livraison selon les transporteurs et intermédiaires.

Il appartient au client, à la réception, de vérifier immédiatement l'état des colis et, si nécessaire, de faire toutes les réserves utiles auprès du transporteur, et de les lui confirmer par lettre recommandée dans les trois jours suivant la réception, en précisant les dommages constatés.
Pour les livraisons hors de France métropolitaine, le client s'engage à régler toutes les taxes dues, droits de douane et autres taxes diverses dues en vertu des lois du pays de réception des colis.

 

8. DROIT DE RÉTRACTATION

Le client dispose d'un délai de 10 jours, à compter de la réception des colis, pour nous les retourner aux fins d'échange ou de remboursement (hors tee shirts).
Dans ces cas, le client prend à sa charge les frais d'expédition du retour des marchandises.

- Remboursement

Dans le cas d'un remboursement, les marchandises doivent être retournés dans un délai de 10 jours, selon les modalités décrites dans le paragraphe "Modalités de Retour". Le remboursement s'effectuera soit par chèque bancaire au nom et à l'adresse de facturation, soit par virement Paypl, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception des articles retournés.
Les articles abîmés, salis ou incomplets ne seront pas remboursés.

- Échange

Dans le cas d'un échange, les marchandises doivent être retournés dans un délai de 10 jours, selon les modalités décrites dans le paragraphe "Modalités de Retour".
Les frais de retour reste à la charge du client, ainsi que les frais de réexpédition des nouvelles marchandises. Les marchandises seront échangées dans un délai maximum de 30 jours.
Les articles abîmés, salis ou incomplets ne seront pas échangés.

 

9. PROPRIÉTÉ DES ARTICLES

Les articles demeurent la pleine propriété de la marque DIRTY RIDERZ CREW (ou du sous-traitant concerné par la commande) jusqu'à l'encaissement total des commandes. L'expédition ayant lieu après le paiement, les risques des articles livrés sont transférés au client.

 

10. DROIT APPLICABLE

Le présent contrat est soumis au droit français. La langue du contrat est la langue française.
Tout litige dans le cadre de l'application ou de l'interprétation du présent contrat sera soumis aux tribunaux français compétents.

 

11. INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à notre gestion personnelle, pour exécuter les commandes de nos clients. Elles pourront servir à les recontacter pour des offres promotionnelles ou les avertir des nouveautés saisonnières. En aucun cas elles ne seront cédées à des tiers.

 

12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les graphismes, textes, commentaires, images et illustrations présents sur le site dirtyriderzcrew.com, sont protégés au titre des droits d'auteurs, de la propriété intellectuelle et du droit des marques.
Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou utilisation, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

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